ORIGINE DE PROPRIETE

Site élaboré par Généapass, d'après les travaux

d'un spécialiste des archives foncières (B.H.)


AUTRES SOURCES


SOUS-SERIE 1Q

          A l'époque de la Révolution, les biens saisis aux émigrés ont pu être vendus (dans la sous-série 1 Q des Archives départementales, figurent des tables des acquéreurs de biens nationaux).

          Quelquefois ces biens ont été gérés par l'administration des domaines pendant plusieurs décennies (on dispose alors dans la même sous-série 1 Q de dossiers classés par personnes ou / et par communes).


ARCHIVES DES SEIGNEURIES

          Le terrier (censier, cueilloir) rassemble, pour une seigneurie ou une localité, les noms des détenteurs de pièces de terre et de maisons, afin de fixer le cens dû au seigneur.

          Aussi trouve-t-on des « reconnaissances » (les habitants, individuellement, déclarent tenir tels biens soumis au cens) et des « ensaisinements »(le seigneur met un tenancier en possession d'une terre).

          Les terriers et les livres de reconnaissances ou d'ensaisinements offrent des informations tout à fait exploitables par le généalogiste. Quand on a la chance de disposer d'une suite de terriers, établis à des époques différentes pour la même localité, il est possible de connaître la lignée d'une famille et l'évolution de son patrimoine.

          Il n'est pas rare de rencontrer des terriers au XVè siècle.

          Les terriers, qui sont des instruments au service des seigneurs domaniaux, sont à rechercher dans les fonds des seigneuries locales.

          Selon que la seigneurie dépend d'un seigneur ecclésiastique (monastère, chapitre, évêque...) ou d'un seigneur laïque (famille, université...) les documents sont classés dans des séries différentes aux Archives départementales.

- Série H : Clergé régulier, c'est à dire fonds des monastères

- Série G : Clergé séculier, fonds de l'évêché, des chapitres, des collégiales et paroisses

- Série E : Famille, seigneurie, titres féodaux

- Série D : Universités, collèges.

 


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