LE CADASTRE
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d'un spécialiste des archives foncières (B.H.)
LA RÉFÉRENCE CADASTRALE a référence cadastrale est le code didentification dune parcelle. Elle est constituée du signalement alphabétique de la section et du numéro de parcelle. La section est définie par 1 ou 2 lettres, à laquelle on ajoute le numéro précis de la parcelle. Chaque parcelle est donc identifiée par une lettre et un numéro. I. La Lettre de la SECTION Cadastre ancien une lettre simple A, B, C, D ..... Cadastre rénové 1. par voie de mise à jour une lettre simple A, B, C, D .... 2. par voie de renouvellement débute toujours par AB, AC, AD, AE...puis BC, BD, BE....etc. 3. par voie de réfection débute toujours par AB, AC, AD, AE...puis BC, BD, BE....etc. 4. par voie de remembrement ( à partir de 1942) ZA, ZB, ZC... YA, YB, YC... XA..WA...VA...TA ...etc. (le choix des lettres sur le plan est toujours faite à partir de ZA, puis en ordre alphabétique inverse) 5. par voie de remaniement ( à partir de 1974) AA, AB, AC...BA, BB, BC...CA, CB, CC... II. Le NUMÉRO 1 , 2, 3...... 520, 521, 522....... Cadastre ancien si une parcelle était vendue en 2 ou plusieurs morceaux, le numéro de parcelle ne changeait pas. Exemple : A 321, contenances 20 ares est partagée en 2 . On aura : A 321 p, contenance 10 a A 321 p, contenance 10 a (le p indiquant : partie de) N.B. Le plan, lui, n'était pas retouché selon « le principe de l'immuabilité du plan ». Cadastre rénové si une parcelle est partagée, elle perd son numéro d'origine, et on numérote les nouvelles parcelles ainsi créées à partir du dernier numéro de la section. Exemple : AC98, contenance 20 ares est partagée en 2 . On aura : le dernier numéro de la section AC étant 589, AC 590, contenance 10 ares AC 591, contenance 10 ares N.B. Le plan sera refait, le numéro d'origine sera barré Page suivante
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